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Marques déposées par la société AMIEL
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Domaine des Amiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Amiel
AMIEL, GAEC

Numéro de dépôt :
4018707
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Domaine des Amiel de AMIEL

Présentation de la marque Domaine des Amiel

Déposée le 10 juillet 2013 par la société AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Amiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société AMIEL domicilié(e) 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 369 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIEL, M. AMIEL AYMERIC domicilié(e) 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France.

La marque Domaine des Amiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Amiel est expirée depuis le 10 juillet 2023.

AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : SUNSETT HILL , RIGOLETTO , A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE


AMIEL, GAEC - 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France - SIREN 793369059


AMIEL, M. AMIEL AYMERIC - 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621670 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.